Documents associatifs

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Statuts, comptes rendus d'AG, rapports d'activités, documents administratifs et attestations RSE du CoBad 93.

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Saison 2024-2025 : Rapport d'activités
Rapport d'activitĂ©s pour la saison 2024-2025 — juin 2025.
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Saison 2024-2025 : PV d'AG
ProcÚs-verbal de l'assemblée générale tenue le 24 juin 2025.
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Saison 2024-2025 : PV de l'AG exceptionnelle
ProcÚs-verbal de l'assemblée générale exceptionnelle tenue le 20 janvier 2025.
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Saison 2023-2024 : Dispositif Jeunes 93
PrĂ©sentation du Dispositif Jeunes 93 dĂ©clinĂ© par le CoBad 93 — Ă©dition 2023, v1.00.
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Saison 2023-2024 : Organigramme
Organigramme pour la saison sportive 2023-2024 — octobre 2023.
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Saison 2022-2023 : PV d'AG
PV de l'Assemblée Générale Ordinaire du 26 juin 2023. Version 0.90 approuvée par le Président, le Secrétaire & la TrésoriÚre, en attente de validation définitive par les représentants des clubs.
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Saison 2022-2023 : Rapport d'activités
Rapport d'activitĂ©s pour la saison sportive 2022-2023 — juin 2023.
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Saison 2021-2022 : PV d'AG
PV de l'Assemblée Générale Ordinaire du 28 juin 2022.
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Saison 2021-2022 : Support de présentation de l'AG
Support de présentation de l'Assemblée Générale Ordinaire du 28 juin 2022.
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Statuts de l'association
Statuts rédigés en conformité avec les statuts types de fédérations sportives imposés par le décret n°2004-22 du 7 janvier 2004.
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Déclaration au Journal Officiel
Publication du 11 juillet 1990.
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Projet associatif 2020-2024
Projet associatif pour l'olympiade 2020-2024, prérequis pour préparer l'héritage des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024.
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📋 Documents administratifs
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Saison 2023-2024 : Rapport d'activités
Rapport d'activitĂ©s pour la saison sportive 2023-2024 — juin 2024.
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Statuts de l'association (projet)
Statuts rédigés en conformité avec les statuts types de fédérations sportives, soumis au vote de l'AG de juillet 2024.
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Relevé d'Identité Bancaire
RIB du Comité Départemental de Badminton de Seine-Saint-Denis.
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Note de frais
Document Excel modifiable — v1.20.
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đŸŒ± ResponsabilitĂ© SociĂ©tale & Environnementale
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Charte RSE — Affiche A4
v1.00 — 29/07/2023
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Sensibilisation au Développement Durable
v1.00 — 31/07/2023
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Charte RSE — Principes d'application
v1.00 — 31/07/2023
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TNT ÉcoResponsable #3 — CNOSF
Attestation de labellisation « DĂ©veloppement durable, le sport s'engage » — demande formulĂ©e, en attente.
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TNT ÉcoResponsable #3 — ECOBaD 4★
Attestation de labellisation FFBaD — 31/01/2024
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TNT ÉcoResponsable #2 — CNOSF Argent
Attestation de labellisation CNOSF — 30/11/2023
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TNT ÉcoResponsable #2 — ECOBaD 4★
Attestation de labellisation FFBaD — 29/11/2023
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TNT ÉcoResponsable #1 — CNOSF Argent
Attestation de labellisation CNOSF — 12/10/2023
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TNT ÉcoResponsable #1 — ECOBaD 4★
Attestation de labellisation FFBaD — 18/10/2023
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