
Documents associatifs
Documents associatifs
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Statuts de l'association |
Texte des Statuts du Comité Départemental de Badminton de Seine Saint Denis, rédigés en conformité avec les statuts types de fédérations sportives imposés par le décret n°2004-22 du 7 janvier 2004 pris pour l’application de l’article 16 de la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984. |
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Déclaration au Journal Officiel |
Publication du 11 juillet 1990 |
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Projet associatif 2020-2024 |
Présentation du projet associatif pour l’olympiade 2020-2024. Il fait suite au projet 2016/2020 qui a permis de structurer le comité et l’offre de pratique et est un prérequis indispensable pour préparer l’avenir et l’héritage des jeux olympiques et paralympiques 2024 qui auront lieux à Paris et en Seine-Saint-Denis principalement. |
Documents administratif
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Références bancaire du Comité Départemental de Badminton de Seine Saint Denis. |
Relevé d'Identité Bancaire |
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Note de frais |
Document Excel modifiable - v1.20 |
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