Subventions

Cette page recense les principales subventions auxquelles les clubs et/ou joueurs peuvent prétendre.

Bien entendu cette liste est donnée à titre indicatif et n'est pas obligatoirement exhaustive. Il est donc nécessaire de prendre tous les renseignements sur les sites officiels des organismes concernés.

Pour connaitre la liste exhaustive des subventions gérées par le Conseil Départemental de Seine-Saint-Denis : https://seinesaintdenis.fr/Nouvelle-plateforme-de-depot-des-demandes-de-subvention. 

Si vous avez connaissance de subventions possibles qui n'apparaitraient pas ici, n'hésitez pas à le signaler à @email afin d'enrichir la base de connaissance mise à disposition.

ANS - PSF
subvention minimale de 1.500 € et ⩽ 50% du budget total - Agence Nationale du Sport
Soutien des associations en investissement en cohérence avec le Projet Sportif Fédéral
  • La performance sportive : « Pour une pratique sportive performante et épanouissante »
  • La performance sociale : « Pour un badminton responsable et résilient »
  • Le fonctionnement de l'appareil fédéral : « Pour une fédération efficiente et innovante »
  • Le renforcement du sentiment d'appartenance : « Pour une communauté du badminton soudée »
  • Le réseau des dirigeants : « Pour une mise en confiance des dirigeants »
 Entre le 8 mars et le 5 avril 2023, 10 h Dépôt de la demande
FDVA 2
subvention minimale de 1.000 € - Fonds publics ⩽ 80%		 Soutien au financement global de l'activité d'une association ou de la mise en œuvre de projets ou d'activités
  • Relever de l'innovation sociale
  • Favoriser la structuration du fonctionnement de l'association
  • Nouveaux outils d'accompagnement et de développement de l'Engagement tout au long de la vie
 Entre le 30 janvier et le 25 mars 2024, 12h   Dépôt de la demande
Impact 2024
subventions de 10 à 30.000 €
  • Favoriser les synergies entre collectivités, associations, acteurs du sport du territoire
  • Participer à rendre accessible la pratique sportive pour les publics les plus
    éloignés
  • Mettre en lumière des actions structurantes développées prioritairement dans
    des quartiers prioritaires, au bénéfice de publics prioritaires
  • Valoriser et soutenir les acteurs de terrain issus de la société civile et du
    mouvement sportif qui portent un projet sociétal par le sport et participent à la
    dynamique olympique et paralympique
  • Apporter des soutiens différents et complémentaires aux porteurs de projets
  • Le sport pour la santé et le bien être
  • Le sport pour l'éducation et la citoyenneté
  • Le sport comme outil d'inclusion, d'égalité et de solidarité
  • Le sport au service de l'environnement et du climat de la transition écologique
 Entre le 19 janvier et le 8 mars 2024, 18h Dépôt de la demande
Plan Emploi Fédéral
subventions de 5 à 20.000 € sur 2 ans
cible : DEJEPS / DESJEPS		 Soutien aux clubs.
  • Création ou passage à un temps plein d'un poste
  • Transformation ou renforcement d'un poste
 Entre le 27 février et le 20 avril 2023  
AFDAS L'aide prend en charge la totalité des coûts de formation qualifiante   Avant le début de la formation    
Agir In !
Conseil Départemental de Seine-Saint-Denis		 Soutien des associations en investissement et/ou en fonctionnement
  • Nouvelles solidarités
  • Transition écologique
  • Engagement citoyen et filières écoresponsables
 Entre le 16 janvier et le 29 février 2024   Dépôt de la demande
Dispositif Club Niveau National / International
Conseil Départemental de Seine-Saint-Denis		 Aide financière pour le déplacement de leurs sportifs aux compétitions fédérales de niveau national et international (Championnats de France, d'Europe et du Monde), localisées hors Ile-de-France.
  • Participation aux frais de déplacement, hors Île-de-France, sur la base d'un forfait journalier
  • Engagement pour le(s) championnat(s) d'une seule fédération sportive.
  • Exception : prise en charge de tous les accompagnateurs pour les clubs affiliés handisport ou sport adapté.
  • Plafond : forfaits de 50 € et de 80 € par jour et par sportifs/entraineur selon les publics concernés.
  • Période concernée : prise en charge des frais sur l'année civile écoulée.
  • Type de frais pris en charge : transport, hébergement, restauration.
Entre le 1er décembre 2022 et le 27 février 2023
(pour l'année 2022)
 Dépôt de la demande
Dispositif Manifestations sportives et de loisirs
subvention allant jusqu'à 20.000 € et ⩽ 30% du budget total
Conseil Départemental de Seine-Saint-Denis

Aide financière pour l'organisation et la mise en place d'évènements d'intérêt départemental :

  • Aide à l'organisation de manifestation à caractère promotionnel fort : épreuves de renommée régionale, nationale ou internationale de haut niveau promouvant fortement une pratique sportive, ou un événement présentant un intérêt particulier en fonction d'un thème précis ou de la politique sportive et de loisirs du Département.
  • Aide à l'organisation de manifestation sportive ou de loisirs d'intérêt départemental sur le territoire en cohérence avec la démarche projet de territoire.
  • Promotion et développement des pratiques sportives et de loisirs.
  • Contribuer au rayonnement du Département sur le territoire par la promotion de la pratique sportive.
  • Logistique (location diverse), sécurité, secours, arbitrage, communication, participation à l'accueil d'équipes étrangères (hors IDF) sur le transport, l'hébergement et la restauration
  • Le montant de la subvention tient compte du nombre de licenciés de l'association, du bénévolat, du nombre de participants à l'événement, du budget prévisionnel de la manifestation et des financements extérieurs.
Toute l'année sur 3 périodes : Novembre - Février, Mars - Juin, Juillet - Octobre
 Dépôt de la demande
Séjour Éducatif Sportif
subvention allant jusqu'à 6.000 € et ⩽ 60% du budget total
Conseil Départemental de Seine-Saint-Denis

Aide financière pour l'organisation de séjours éducatifs sportifs en France ou à l’étranger pour des jeunes licenciés (11/20 ans) de Seine-Saint-Denis :

  • Intégrer de la pratique sportive
  • Se dérouler hors Île-de-France et compter 4 nuitées minimum
  • Comporter une approche extra sportive (artistique, culturelle, scientifique, etc.) 
  • Impliquer les jeunes, parties prenantes du déplacement (recherche de financement, valorisation, promotion, etc.)
  • Attention, les stages purement sportifs ne sont pas éligibles
  • Prise en compte, dans le calcul de la subvention, des frais d’hébergement, de transport, restauration et les frais pédagogiques dans la limite de 60 % du coût total du projet
  • Le plafond des subventions dépend de la taille du groupe : 
    ≤ 15 jeunes : 3.000 € (France) / 4.000 € (international) 
    ≥ 15 jeunes : 4.000 € (France) / 6.000 € (international)
  • Pour les projets construits sur un aller-retour d’accueil ces plafonnements sont doublés..
Entre le 1er octobre et le 31 décembre 2023
 Dépôt de la demande
Aide à l'achat d'équipements sportifs en faveur des personnes en situation de handicap
80 % du coût global de la demande, avec un plafond à 100 K€
Région		 Soutien aux associations.
  • Offrir les meilleures conditions de pratique aux personnes en situation de handicap
  • Aider à l'acquisition du matériel nécessaire
  • Répondre au besoin ponctuel des ambassadeurs du sport paralympiques en matériels sportifs et aides auxiliaires spécifiques
    (en collaboration étroite avec le Comité Ile-de-France Handisport ou avec le comité ou la ligue de leur discipline et à leur demande)
  • Mettre gratuitement à disposition des clubs ou associations qui en feront la demande, le matériel régional pour des actions de découverte de la pratique handisport ou de manifestations
    
Plan Sport Oxygène : Acquisition d'équipements sportifs Santé et bien-être
30% maximum de la dépense éligible, calculée sur un plafond de travaux HT de 100.000 €
Région		 Soutien aux associations. Aide à l'achat de matériels ou équipements dédiés à la promotion et au développement d'activités physiques, sportives ou de bien-être, venant en complémentarité des équipements sportifs en accès libre existants de type parcours de santé, plateaux de fitness, aires de remise en forme extérieures, pataugeoires et miroirs d'eau.    
Clubs Excellence d'Île-de-France
- Jusqu'à 50 K€ par club Élite pour les clubs féminins dans un maximum de 4 clubs retenus
- De 10 K€ à 15 K€ par club Premium selon la pertinence du projet.
Région		 Soutien aux associations.

Les projets présentés par les clubs doivent offrir des conditions d'épanouissement à l'ensemble de leurs sportifs, et ce quel que soit leur niveau, notamment en :

  • Permettant notamment l'accès à la pratique sportive pour les femmes, les personnes en situation de handicap, les adolescents et les seniors
  • Formant des encadrants et des officiels à tous les niveaux de compétitions
  • Renforçant l'intervention des bénévoles
  • S'attachant au respect de la laïcité et des valeurs républicaines, et en prévenant les risques de radicalisation
    
Budget participatif écologique et solidaire
subventions allant jusqu'à 10.000 €
Région		 Soutien aux associations.
  • L'alimentation,
  • Les espaces verts et la biodiversité
  • Le vélo et les mobilités propres du quotidien
  • La propreté, la prévention et la gestion des déchets, l'économie circulaire
  • Les énergies renouvelables et l'efficacité énergétique
  • La santé environnementale
 Entre le 11 décembre 2023 & le 5 février 2024  
Budget Participatif Handicap
subventions pouvant aller jusqu'à 10.000 €
Région		 Soutien aux associations.

Le projet doit s'inscrire dans l'une des 7 thématiques :

  • Culture
  • Sport (achat de matériel favorisant la pratique sportive des personnes en situation de handicap…)
  • Sécurité (dispositifs anti fugues, antichute, matériel pour sécuriser l'assise des personnes polyhandicapés, adaptation des sols…)
  • Santé, bien-être, lutte contre l'isolement (achat de casques de réalité virtuelles, achat de tablettes pour communication alternative augmentée…),
  • Enseignement, projets pédagogiques (achat de tablettes, de matériel spécifique…),
  • Formation, emploi
  • Accès à la citoyenneté
 Entre le 29 mars & le 17 mai 2024  
Tickets-Loisirs
Les Tickets-Loisirs sont d'une valeur unitaire de 6 € et utilisables sur les 12 îles de loisirs de la Région.
Région		 Soutien aux associations.
  • Sorties en groupe à la journée
  • Cycles d'activités sportives
  • Actions portées par le mouvement sportif
  • Séjours au profit de familles fragilisées
  • Séjours au profit de femmes victimes de violences
  • Séjours « sport-langues »
  • Séjours au profit des adhérents et licenciés sportifs.
 Entre le 16 janvier 2024 & le 31 juillet 2024